Deux multi-accueils sont à disposition des familles à proximité de la commune pour accueillir les enfants à partir de l’âge de 10 semaines : www.cc-montrevelenbresse.fr
Autour de la commune, plusieurs centres de loisirs sans hébergement (CLSH) sont à la disposition des familles.
Le Relais Assistants Maternels (RAM), géré par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, est un lieu d’informations pour les assistants maternels, les parents et leurs enfants.
– Pour les parents, des informations sur les modes d’accueil individuels ou collectifs, les démarches administratives (les déclarations, etc).
– Pour les assistants maternels, des informations sur les formations, l’analyse de la pratique.
Pour tous renseignements :
Suite à la réforme des rythmes scolaires, la mairie de Saint-Martin-le-Châtel a mis en place les TAP depuis la rentrée scolaire 2014-2015. La commune avait fait le choix de reporter sa mise en œuvre, initialement prévue pour la rentrée 2013-2014.
L’organisation
Les TAP sont des activités périscolaires et relèvent de la compétence de la mairie et non de l’école.
Pour des raisons d’organisation, la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse gère la coordination des TAP et le recrutement des intervenants.
La commune, par le biais de la commission scolaire et du référent TAP (secrétaire de mairie) est en charge de la répartition des activités entre les groupes et de la gestion des TAP sur le terrain.
L’inscription
La commune compte cinq groupes répartis en fonction de l’âge des enfants.
Les TAP ne sont pas obligatoires. Les parents choisissent d’inscrire leurs enfants à l’année ou avant chaque période de vacances scolaires par le biais d’un bulletin d’inscription.
Une confirmation de l’inscription ou de la non inscription est transmise aux parents avant le début de la nouvelle période.
Si les parents décident d’inscrire leurs enfants pour une période, ils s’engagent à ce que ceux-ci participent à toutes les séances (sauf cas exceptionnel).
Les activités
Les activités sont proposées pour la durée d’une période qui s’étend entre les vacances scolaires (excepté la dernière période qui peut être divisée en deux). Les activités changent à chaque période. Dans la mesure du possible, la commune s’efforce de ne pas proposer deux fois la même activité à un groupe.
Les activités proposées pour la période 1 (du 4 septembre au 20 octobre 2017) sont :
Programme 4e période
<chasse|>
Le règlement intérieur
reglement-tap-2017-2018
<chasse|>
Pour tous renseignements concernant les TAP, n’hésitez pas à appeler la mairie.
La commune de Saint-Martin-le-Châtel est « membre » du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR) par le biais de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Le territoire du syndicat s’étend sur 38 communes sur une superficie de 50 000 hectares. La Reyssouze prend sa source à Journans au pied du Revermont et se jette dans la Saône à Pont-de-Vaux après un parcours d’environ 75 km. Entre temps, elle est alimentée par une dizaine d’affluents principaux. Le réseau hydrographique principal représente alors un linéaire d’environ 220 km.
Sa compétence est d’accompagner les projets d’aménagement, de restauration des cours d’eau dans un objectif d’améliorer la qualité de l’eau, de préserver les milieux aquatiques et de prévenir le risque des inondations.
Les délégués syndicaux titulaires pour la commune sont Jean-Luc JACQUET et Catherine DUC (délégués suppléants : Catherine ARNAUD et Yannick PILLON).
Site internet : www.syndicat-reyssouze.fr
Affaires scolaires
Responsable : Sandrine DUBOIS
Membres : ALMODOVAR Eric, BELHACHEMI Christine, DUBOIS Sandrine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie.
Assainissement
Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, BERNARD Pierre-Yves, JACQUET Jean-Luc, PILLON Yannick.
Cimetière
Responsable : Sandrine DUBOIS
Membres : DUBOIS Sandrine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, VIVIER Corinne.
Communication
Responsable : Catherine DUC
Membres : ALMODOVAR Eric, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc.
Fêtes et cérémonies
Responsable : Catherine DUC
Membres : BELHACHEMI Christine, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc.
Finances
Responsable : Jean-Luc JACQUET
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, BELHACHEMI Christine, BERNARD Pierre-Yves, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François, VIVIER Corinne.
Projets bâtiments
Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, DUBOIS Sandrine, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François, VIVIER Corinne.
Urbanisme/Aménagement
Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, BELHACHEMI Christine, BERNARD Pierre-Yves, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François.
Voirie
Responsable : Jean-Luc JACQUET
Membres : ALMODOVAR Eric, BERNARD Pierre-Yves, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc, PILLON Yannick, RAVET Jean-François.
A partir du 1er novembre 2017, la commune sera compétente pour enregistrer les Pactes civils de solidarité (Pacs).
Les deux personnes souhaitant se pacser doivent prendre rendez-vous en mairie.
Les documents nécessaires à l’enregistrement du Pacs sont les suivants :
Vous avez un litige avec votre voisin, votre propriétaire, votre syndic, un commerçant…et vous ne souhaitez pas engager un procès.
N’hésitez pas à saisir votre conciliateur de justice.
C’est simple, gratuit et rapide !
Votre conciliateur : Mme Chantal MICHEL
Le rendez-vous est à prendre en mairie de Montrevel en Bresse au 04 74 25 68 96
La loi du 3 juin 2016 relatif à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs.
Le décret est entré en vigueur le 15 janvier 2017.
À partir du 15 janvier, 3 documents doivent être en possession de l’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents :
Pour un enfant de parents français :
Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr )
Photocopie du titre d’identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d’identité ou passeport
Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire
Pour un enfant de parents étrangers européens :
Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport ou titre de séjour
Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire
Pour un enfant de parents étrangers d’un pays autre qu’européen :
Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport, titre de séjour valide ou titre d’identité et de voyage pour réfugié ou apatride
Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire
Dans tous les cas, l’autorisation n’est plus délivrée par la mairie, mais est seulement à l’initiative des parents, au même titre qu’une déclaration sur l’honneur.
Depuis septembre 2015, l’association Impact performance propose des cours de gym douce, gym tonique, cardio-training et assouplissements. Patrick Maldonado vous accueille, dans une ambiance chaleureuse et conviviale, les lundi et jeudi de 19h30 à 20h30 à la salle des fêtes.
L’association regroupe tous les cavaliers désirant découvrir et pratiquer l’équitation western. Son objectif est de faire la promotion de l’équitation western dans le département de l’Ain par des actions diverses :
– Organisation de stages dans différentes disciplines de l’équitation western encadrés par un entraîneur,
– Démonstrations à l’occasion de diverses manifestations de plein air,
– Organisation de concours.
Si vous ou vos parents êtes résident de la commune, vous pouvez vous marier à la mairie de Saint-Martin-le-Châtel.
Il est nécessaire de prendre contact avec la mairie afin de réserver la date et l’heure de la célébration, mais également pour retirer votre dossier de mariage.
Si les deux futurs-époux sont de nationalité française, vous pouvez également, télécharger les pièces du dossier de mariage :
page-de-garde-a3
liste-des-pieces-a-fournir
fiche-de-renseignements-detat-civil
L’ensemble du dossier doit être retourné en mairie, au plus tard un mois avant la célébration.
Le plan canicule est mis en œuvre chaque année, du 1er juin au 31 août. Il comprend 4 niveaux de vigilance correspondant aux 4 niveaux de vigilance météorologique.
Les personnes vulnérables (personnes de plus de 65 ans, et les personnes inaptes au travail ou en situation de handicap de plus de 60 ans) peuvent s’inscrire sur un registre en mairie. La mairie les appellera et prendra de leurs nouvelles en cas d’alerte canicule.
Si vous avez des questions ou si vous voulez connaître les recommandations en cas de canicule, vous pouvez contacter le numéro suivant:
Canicule info service : 0 800 06 66 66 (appel gratuit depuis un poste fixe). La ligne est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 20h.
La mairie met à disposition des habitants un défibrillateur cardiaque, situé sous le porche de la mairie, vers les tableaux d’affichage.
Le bon fonctionnement de la commune est assuré par plusieurs agents intervenant dans des domaines différents :
Delphine BAPTISTE : agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
Serge BEREZIAT : service technique
Sandrine CURT : gestion des locations de la salle des fêtes
Olga DELAY : service périscolaire (confection des repas de la cantine, garderie et entretien des locaux)
Esther DUMAIRIE : service adminsitratif
Annick GUILLET : service périscolaire (service cantine, garderie et entretien des locaux)
Angélique FLAMENT : agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
Maarit PINQUE : remplacement
Demande de passeport
Seul le titulaire de la carte peut en faire la demande.
Les demandes de passeport sont déposées sur rendez-vous auprès de la mairie de Montrevel-en-Bresse (04.74.25.68.96).
La liste des pièces à joindre est consultable sur le site « Service Public »:
http://mairie-saintmartinlechatel.fr/165-2
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
