Crèches

Deux multi-accueils sont à disposition des familles à proximité de la commune pour accueillir les enfants à partir de l’âge de 10 semaines : www.cc-montrevelenbresse.fr

  • Multi-accueil « Câlins et trottinettes » à Confrançon
    Tél : 04 74 30 14 37
  • Multi-accueil « A p’tits pas » à Montrevel-en-Bresse
    Tél : 04 74 25 64 55

Centres de loisirs

Autour de la commune, plusieurs centres de loisirs sans hébergement (CLSH) sont à la disposition des familles.

  • Centre de loisirs intercommunal « Part’âge » à Montrevel-en-Bresse
    Tél : 04 74 25 79 41
    Site internet : www.cc-montrevelenbresse.fr
  • Copain Copine à Confrançon
    Tél : 04 74 25 22 53
  • Sucre d’orge à Foissiat
    Tél : 04 74 52 35 18
  • Le club des P’tits loups à Saint-Didier d’Aussiat
    Tél : 04 74 50 51 24

Liste des assistantes maternelles

  • Violeta BEREZIAT : 295 chemin du Peloux – 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
    04 74 25 70 05.
  • Maryline DRESIN : 135, impasse de Champveyron – 01310 CURTAFOND
    04 74 25 74 81.
  • Sandrine DUBOIS : 1877 route de Bourg – 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
    04 74 25 90 86.
  • Isabelle SAVOIE : 14 route de Cras – 01310 SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
    04 74 25 74 92.

Le relais d’assistants maternels

Le Relais Assistants Maternels (RAM), géré par la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse, est un lieu d’informations pour les assistants maternels, les parents et leurs enfants.

Pour les parents, des informations sur les modes d’accueil individuels ou collectifs, les démarches administratives (les déclarations, etc).

Pour les assistants maternels, des informations sur les formations, l’analyse de la pratique.

Pour tous renseignements :

  • Animatrice : Mélodie GUIBAUD
  • Adresse : 200 rue Charrière basse – 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE
  • Tél : 04 74 25 40 64
  • Accueil du public : Lundi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h15. Mercredi de 8h15 à 12h.

Temps d’activités périscolaires (TAP)

Suite à la réforme des rythmes scolaires, la mairie de Saint-Martin-le-Châtel a mis en place les TAP depuis la rentrée scolaire 2014-2015. La commune avait fait le choix de reporter sa mise en œuvre, initialement prévue pour la rentrée 2013-2014.

L’organisation

Les TAP sont des activités périscolaires et relèvent de la compétence de la mairie et non de l’école.
Pour des raisons d’organisation, la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse gère la coordination des TAP et le recrutement des intervenants.
La commune, par le biais de la commission scolaire et du référent TAP (secrétaire de mairie) est en charge de la répartition des activités entre les groupes et de la gestion des TAP sur le terrain.

L’inscription

La commune compte cinq groupes répartis en fonction de l’âge des enfants.
Les TAP ne sont pas obligatoires. Les parents choisissent d’inscrire leurs enfants à l’année ou avant chaque période de vacances scolaires par le biais d’un bulletin d’inscription.
Une confirmation de l’inscription ou de la non inscription est transmise aux parents avant le début de la nouvelle période.
Si les parents décident d’inscrire leurs enfants pour une période, ils s’engagent à ce que ceux-ci participent à toutes les séances (sauf cas exceptionnel).

Les activités

Les activités sont proposées pour la durée d’une période qui s’étend entre les vacances scolaires (excepté la dernière période qui peut être divisée en deux). Les activités changent à chaque période. Dans la mesure du possible, la commune s’efforce de ne pas proposer deux fois la même activité à un groupe.

Les activités proposées pour la période 1 (du 4 septembre au 20 octobre 2017) sont :

Programme 4e période
<chasse|>

Le règlement intérieur

reglement-tap-2017-2018
<chasse|>

Pour tous renseignements concernant les TAP, n’hésitez pas à appeler la mairie.

Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze

La commune de Saint-Martin-le-Châtel est « membre » du Syndicat du Bassin Versant de la Reyssouze (SBVR) par le biais de l’adhésion de la Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Le territoire du syndicat s’étend sur 38 communes  sur une superficie de 50 000 hectares. La Reyssouze prend sa source à Journans au pied du Revermont et se jette dans la Saône à Pont-de-Vaux après un parcours d’environ 75 km. Entre temps, elle est alimentée par une dizaine d’affluents principaux. Le réseau hydrographique principal représente alors un linéaire d’environ 220 km.

Sa compétence est d’accompagner les projets d’aménagement, de restauration des cours d’eau dans un objectif d’améliorer la qualité de l’eau, de préserver les milieux aquatiques et de prévenir le risque des inondations.

Les délégués syndicaux titulaires pour la commune sont Jean-Luc JACQUET et Catherine DUC (délégués suppléants : Catherine ARNAUD et Yannick PILLON).

Site internet : www.syndicat-reyssouze.fr

Les commissions municipales

Affaires scolaires

Responsable : Sandrine DUBOIS
Membres : ALMODOVAR Eric, BELHACHEMI Christine, DUBOIS Sandrine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie.

Assainissement

Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, BERNARD Pierre-Yves, JACQUET Jean-Luc, PILLON Yannick.

Cimetière

Responsable : Sandrine DUBOIS
Membres : DUBOIS Sandrine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, VIVIER Corinne.

Communication

Responsable : Catherine DUC
Membres : ALMODOVAR Eric, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc.

Fêtes et cérémonies

Responsable : Catherine DUC
Membres : BELHACHEMI Christine, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc.

Finances

Responsable : Jean-Luc JACQUET
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, BELHACHEMI Christine, BERNARD Pierre-Yves, BERTHAUD Nadège, DUBOIS Sandrine, DUC Catherine, GADIOLLET Virginie, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François, VIVIER Corinne.

Projets bâtiments

Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, DUBOIS Sandrine, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François, VIVIER Corinne.

Urbanisme/Aménagement

Responsable : Yannick SIMONIN
Membres : ALMODOVAR Eric, ARNAUD Catherine, BELHACHEMI Christine, BERNARD Pierre-Yves, JACQUET Jean-Luc, PELUS Stéphanie, PILLON Yannick, RAVET Jean-François.

Voirie

Responsable : Jean-Luc JACQUET
Membres : ALMODOVAR Eric, BERNARD Pierre-Yves, DUC Catherine, JACQUET Jean-Luc, PILLON Yannick, RAVET Jean-François.

Enregistrement d’un Pacs

A partir du 1er novembre 2017, la commune sera compétente pour enregistrer les Pactes civils de solidarité (Pacs).

Les deux personnes souhaitant se pacser doivent prendre rendez-vous en mairie.
Les documents nécessaires à l’enregistrement du Pacs sont les suivants :

  • Convention de Pacs (modèle en ligne : http://mairie-saintmartinlechatel.fr/165-2)
  • Déclaration conjointe de conclusion d’un Pacs au moyen du formulaire cerfa n°15428*01
  • Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois
  • Pièce d’identité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique (original +1 photocopie)
  • Attestation sur l’honneur de l’absence de lien de parenté ou d’alliance (cerfa n°15432*01)
  • Attestation sur l’honneur indiquant l’adresse commune des partenaires (cerfa n°15431*01)

Conciliateur de justice

Vous avez un litige avec votre voisin, votre propriétaire, votre syndic, un commerçant…et vous ne souhaitez pas engager un procès.
N’hésitez pas à saisir votre conciliateur de justice.
C’est simple, gratuit et rapide !

Votre conciliateur : Mme Chantal MICHEL

Le rendez-vous est à prendre en mairie de Montrevel en Bresse au 04 74 25 68 96

Autorisation de sortie de territoire pour les enfants mineurs

La loi du 3 juin 2016 relatif à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs.
Le décret est entré en vigueur le 15 janvier 2017.

À partir du 15 janvier, 3 documents doivent être en possession de l’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents :

Pour un enfant de parents français :

 Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr )

 Photocopie du titre d’identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d’identité ou passeport

 Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Pour un enfant de parents étrangers européens :

 Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination

 Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport ou titre de séjour

 Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Pour un enfant de parents étrangers d’un pays autre qu’européen :

 Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination

 Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport, titre de séjour valide ou titre d’identité et de voyage pour réfugié ou apatride

 Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Dans tous les cas, l’autorisation n’est plus délivrée par la mairie, mais est seulement à l’initiative des parents, au même titre qu’une déclaration sur l’honneur.

Impact Performance

Depuis septembre 2015, l’association Impact performance propose des cours de gym douce, gym tonique, cardio-training et assouplissements. Patrick Maldonado vous accueille, dans une ambiance chaleureuse et conviviale, les lundi et jeudi de 19h30 à 20h30 à la salle des fêtes.

  • Président : Patrick MALDONADO
  • Tél : 06 28 50 56 74
  • @ : impact.performance@hotmail.com

Western Horseman Team 01

L’association regroupe tous les cavaliers désirant découvrir et pratiquer l’équitation western. Son objectif est de faire la promotion de l’équitation western dans le département de l’Ain par des actions diverses :

– Organisation de stages dans différentes disciplines de l’équitation western encadrés par un entraîneur,

– Démonstrations à l’occasion de diverses manifestations de plein air,

– Organisation de concours.

  • Président : Pascal BOZONNET
  • Tel : 04 74 30 42 18

Célébration des mariages

Si vous ou vos parents êtes résident de la commune, vous pouvez vous marier à la mairie de Saint-Martin-le-Châtel.

Il est nécessaire de prendre contact avec la mairie afin de réserver la date et l’heure de la célébration, mais également pour retirer votre dossier de mariage.

Si les deux futurs-époux sont de nationalité française, vous pouvez également, télécharger les pièces du dossier de mariage :
page-de-garde-a3
liste-des-pieces-a-fournir
fiche-de-renseignements-detat-civil

L’ensemble du dossier doit être retourné en mairie, au plus tard un mois avant la célébration.

Plan canicule

Le plan canicule est mis en œuvre chaque année, du 1er juin au 31 août. Il comprend 4 niveaux de vigilance correspondant aux 4 niveaux de vigilance météorologique.

  • Le niveau 1 « veille saisonnière » (carte météorologique en vigilance verte),
  • Le niveau 2 « avertissement chaleur » (carte météorologique en vigilance jaune). Le passage en vigilance météorologique jaune correspond à trois cas de figure.
  • Le niveau 3 « alerte canicule » (carte météorologique en vigilance orange).
  • Le niveau 4 « mobilisation maximale » (carte météorologique en vigilance rouge).

Les personnes vulnérables (personnes de plus de 65 ans, et les personnes inaptes au travail ou en situation de handicap de plus de 60 ans) peuvent s’inscrire sur un registre en mairie. La mairie les appellera et prendra de leurs nouvelles en cas d’alerte canicule.

Si vous avez des questions ou si vous voulez connaître les recommandations en cas de canicule, vous pouvez contacter le numéro suivant:
Canicule info service : 0 800 06 66 66 (appel gratuit depuis un poste fixe). La ligne est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 20h.

Les agents

Le bon fonctionnement de la commune est assuré par plusieurs agents intervenant dans des domaines différents :

 Delphine BAPTISTE : agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

 Serge BEREZIAT : service technique

 Sandrine CURT : gestion des locations de la salle des fêtes

 Olga DELAY : service périscolaire (confection des repas de la cantine, garderie et entretien des locaux)

 Esther DUMAIRIE : service adminsitratif

 Annick GUILLET : service périscolaire (service cantine, garderie et entretien des locaux)

 Angélique FLAMENT : agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)

 Maarit PINQUE : remplacement