Actualités

L’association a pour objet l’organisation d’une course pédestre et d’un concours de pétanque.

• Président : Geoffrey CAMAZ et Fabien BEREZIAT
• Tel : 06 66 59 93 32
• @ : lacastelmartinoise@gmail.com

La société de chasse a été créée en 1920. La chasse se pratique sur environ 1 800 hectares de terrains répartis sue les communes de Saint-Martin-le-Châtel et Curtafond.

La chasse aux petits gibiers se pratique individuellement ou par équipe de quatre chasseurs maximum, de fin septembre à fin janvier.

La chasse aux chevreuils est réglementée par un plan de chasse. Quatorze chevreuils sont attribués à la société. Les battues se déroulent de début octobre à fin janvier.

Les battues aux renards se pratiquent en janvier et février. Les destructions des corbeaux et des pies ont lieu en avril et mai suivant les instructions préfectorales.

Si des sangliers sont présents sur le territoire de la société, des battues sont alors organisées.

Cinq chasseurs sont désignés et déclarés pour la destruction des nuisibles tels que fouines, renards, ragondins.

Retrouver les dates des manifestations de l’association dans l’agenda de l’année.

• Président : Bernard JANAUDY
• Tel : 06 24 68 13 40
• @ : janaudy.bernard@orange.fr

• Problèmes avec animaux nuisibles : Bernard JANAUDY

Depuis le 1er novembre 2017, la commune est compétente pour enregistrer les Pactes civils de solidarité (Pacs).

Les deux personnes souhaitant se pacser doivent prendre rendez-vous en mairie.
Les documents nécessaires à l’enregistrement du Pacs sont les suivants :

• Convention de Pacs (CERFA n°15726*02 ou convention rédigée par les soins des partenaires),
• Déclaration conjointe de conclusion d’un Pacs (CERFA n°15725*03),
• Acte de naissance (copie intégrale ou extrait avec filiation) de moins de 3 mois, pour chaque partenaire,
• Pièce d’identité (carte d’identité, passeport…) délivrée par une administration publique en cours de validité (original +1 photocopie), pour chaque partenaire.

Toute demande d’inscription s’effectue auprès de la mairie du lieu de domicile.

Pour toute inscription, le demandeur doit se rendre en mairie muni de sa carte nationale d’identité ou de son passeport en cours de validité (ou avoir expiré depuis moins de cinq ans à la date de dépôt de la demande d’inscription sur les listes électorales) et d’un justificatif de domicile datant de moins de trois mois (quittance de loyer, facture d’électricité, d’eau, de téléphone fixe, avis d’imposition). Il est possible de s’inscrire toute l’année.  Toutefois, pour être valable pour un scrutin, la demande d’inscription doit être déposée au plus tard le sixième vendredi précédant le premier tour de celui ci.

Les jeunes de 18 ans, de nationalité française, sont inscrits d’office sur la liste électorale s’ils ont effectué les démarches de recensement citoyen à l’âge de 16 ans.

En cas de déménagement sur la commune ou de changement de nom suite à un mariage ou un divorce, l’électeur doit le signaler en mairie.

Composition de la commission de contrôle : Christian CHENAUX, Alain CURT et Michel ROUJEAN.

La loi du 3 juin 2016 relatif à la lutte contre le terrorisme et le décret du 2 novembre 2016 ont rétabli l’autorisation de sortie de territoire pour les mineurs.
Le décret est entré en vigueur le 15 janvier 2017.

À partir du 15 janvier, 3 documents doivent être en possession de l’enfant qui voyage à l’étranger sans être accompagné de l’un de ses parents :

Pour un enfant de parents français :
– Pièce d’identité valide du mineur : carte d’identité ou passeport + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination (à vérifier en consultant les fiches pays du site diplomatie.gouv.fr )
– Photocopie du titre d’identité valide ou périmé depuis moins de 5 ans du parent signataire : carte d’identité ou passeport
– Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Pour un enfant de parents étrangers européens :
– Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
– Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport ou titre de séjour
-Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Pour un enfant de parents étrangers d’un pays autre qu’européen :
– Pièce d’identité valide du mineur + visa éventuel en fonction des exigences du pays de destination
– Photocopie du titre d’identité valide du parent signataire : carte d’identité, passeport, titre de séjour valide ou titre d’identité et de voyage pour réfugié ou apatride
-Formulaire Cerfa 15646*01 signé par l’un des parents titulaire de l’autorité parentale, signataire du formulaire

Dans tous les cas, l’autorisation n’est plus délivrée par la mairie, mais est seulement à l’initiative des parents, au même titre qu’une déclaration sur l’honneur.

Seul le titulaire du passeport peut en faire la demande.
Les demandes de passeport sont à effectuer, sur rendez-vous, auprès d’une mairie équipée soit, pour les plus proches, Montrevel-en-Bresse (04.74.25.68.96 ou www.montrevel-en-bresse.fr), Viriat (04.74.25.30.88) ou Bourg-en-Bresse (04.74.45.71.99).

Avant de vous rendre en mairie pour votre demande, gagnez du temps en remplissant la pré-demande en ligne sur ants.gouv.fr.

Les demandes de carte d’identité ne peuvent plus être déposées à la mairie de Saint-Martin-le-Châtel depuis le 21 mars 2017.

Les demandes doivent être effectuées, sur rendez-vous, auprès d’une mairie équipée soit, pour les plus proches, Montrevel-en-Bresse (04.74.25.68.96 ou www.montrevel-en-bresse.fr), Viriat (04.74.25.30.88) ou Bourg-en-Bresse (04.74.45.71.99).

Avant de vous rendre en mairie pour votre demande, gagnez du temps en remplissant la pré-demande en ligne sur ants.gouv.fr.

 

 

La bibliothèque municipale de Saint-Martin-le-Châtel est gérée par une association : Les Amis du livre.

Elle accueille les habitants les :

• • samedis de 9H45 à 12H (excepté 3 à 4 semaines en août),
  • mercredis de 9H30 à 11H30.

La bibliothèque met à disposition des lecteurs environ 3 000 ouvrages (romans, documentaires, BD, pour adultes et albums et livres pour enfants …) issus de son fond propre (complété régulièrement par l’achat de nouveautés, permis par une subvention de la Communauté d’Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse) et d’un fond prêté par la Direction Publique de la Lecture du Conseil Départemental de l’Ain (renouvelé deux fois par an).

Le prêt de livres est gratuit pour tous les lecteurs.

Des navettes bimensuelles, mises en place avec la Direction Publique de la Lecture, permettent aux lecteurs d’obtenir un ouvrage non présent à la bibliothèque.

• Co-présidentes : Josette JENTON et Jocelyne VERNOUX
• Tèl : 04 74 30 42 40 et 04 74 30 45 42
• @ : amisdulivre@orange.fr